Ce document est un modèle rédigé sur la base du fonctionnement réel de RecruitBot au moment de sa rédaction. Il ne remplace pas un avis juridique professionnel — fais-le relire par un juriste avant de t’y appuyer pour un usage commercial à grande échelle.
1. Objet
RecruitBot est un bot Discord et un panel web permettant aux propriétaires de serveurs Discord de gérer un processus de recrutement : campagnes, formulaires, candidatures, équipe de recruteurs, automatisations et statistiques.
2. Installation et utilisation
En ajoutant RecruitBot à un serveur Discord, l’administrateur de ce serveur accepte ces conditions pour le compte de sa communauté. RecruitBot n’agit que dans les serveurs où il a été explicitement ajouté par un utilisateur disposant des permissions Discord nécessaires.
3. Comptes et accès au panel
L’accès au panel (https://panel.recruitbot.app) se fait exclusivement via une connexion Discord OAuth2. RecruitBot n’utilise ni mot de passe ni compte séparé de Discord. L’accès à un serveur donné est limité aux personnes ayant la permission Discord « Gérer le serveur » ou un accès explicitement attribué par un administrateur de ce serveur depuis le panel.
4. Contenu et données des utilisateurs
Les réponses aux formulaires de candidature, notes internes et configurations sont créées et gérées par les administrateurs et recruteurs de chaque serveur, sous leur propre responsabilité. RecruitBot fournit l’outil ; le contenu publié reste sous la responsabilité de la communauté qui l’utilise.
5. Utilisation raisonnable
Il est interdit d’utiliser RecruitBot pour collecter des données à des fins autres que le recrutement au sein de sa propre communauté, pour harceler des utilisateurs, ou pour toute activité contraire aux conditions d’utilisation de Discord. RecruitBot se réserve le droit de suspendre l’accès d’un serveur en cas d’abus signalé.
6. Disponibilité
RecruitBot est fourni « en l’état », sans garantie de disponibilité continue. L’état des services est visible en temps réel sur https://status.recruitbot.app.
7. Plans et fonctionnalités
Un plan gratuit et un plan Premium coexistent. Le plan Premium est un abonnement mensuel facturé et géré directement par Discord (App Subscriptions) — RecruitBot ne traite, ne stocke et ne voit à aucun moment tes informations de paiement. La gestion et l’annulation de l’abonnement se font depuis Discord (Paramètres utilisateur → Abonnements). Les limites de chaque plan sont indiquées dans le panel et sur la page Tarifs, et peuvent évoluer ; les fonctionnalités déjà utilisées ne seront pas supprimées rétroactivement sans préavis raisonnable.
8. Résiliation
Le retrait de RecruitBot d’un serveur Discord met fin à l’accès au panel pour ce serveur. Les données associées sont supprimées après un délai de grâce de 30 jours (au cas où le retrait serait accidentel), sauf si le bot est réinvité avant.
9. Contact
Pour toute question, rejoins le serveur Discord officiel : https://support.recruitbot.app.